Droits de l’homme : La question des droits de l’homme en Algérie suit un cours tout à fait favorable

Maître Farouk Ksentini, président de la Commission nationale consultative de promotion et de protection des droits de l’homme, invité du centre de presse d’El Moudjahid

El Moudjahid, 27 août 2010

Maître Farouk Ksentini président de la Commission nationale consultative de promotion et de protection des droits de l’homme était l’invité jeudi dernier d’El Moudjahid dans le cadre d’un débat sur l’actualité des droits de l’homme dans notre pays.
Cela a été l’occasion pour le président de la Commission de rappeler qu’après neuf ans à la tête de l’institution il pouvait considérer qu’en ce qui concerne l’évolution des droits de l’homme en Algérie, on peut considérer que les choses vont de mieux en mieux bien que certains milieux, par vocation, continuent à décrier la situation des droits de l’homme dans notre pays.
Les progrès constatés on peut l’affirmer le sont de façon substantielle. La défense des droits de l’homme n’est pas uniquement du devoir de l’Etat, de la Commission, mais c’est l’affaire de tous, affirme maître Farouk Ksentini.

Le fruit d’une culture

Le président de la Commission tout en rappelant que les droits de l’homme et leur défense dérivent d’une culture reconnaît que celle-ci n’est pas encore suffisamment répandue dans notre pays. La colonisation, dit-il, et les ravages qu’elle a causés, en tant qu’élément de négation des droits de l’homme, sont une cause principale des retards accusés pour l’enracinement de cette culture. Cela étant, a affirmé Me Farouk Ksentini, les droits de l’homme dans notre pays ne sont pas le monopole d’un parti politique mais c’est une affaire de tous les Algériens.

De larges avancées en matière des libertés

Sur le plan des libertés dont la liberté d’expression, le président de la Commission rappelle les évolutions positives. La liberté d’expression existe alors que son exercice était très limité dans le passé. Il reste toujours des progrès à faire néanmoins souligne l’intervenant qui plaide pour l’ouverture des médias lourds à l’ensemble des forces sociales et politiques, à l’opposition, dit-il. Nous continuerons à revendiquer un accès à la normalité, note le président de la Commission. Elle doit prévaloir, ajoute-t-il. Concernant la position de l’Algérie sur le plan international et sur la question des droits de l’homme, nous nous situons au milieu du tableau, dit-il.

L’Algérie à un haut niveau

Par rapport aux pays qui nous sont comparables, nous nous situons à un haut niveau. Seule l’Afrique du Sud nous précède. Le président de la Commission insiste à dire qu’il reste des efforts à faire.
Les rapports adressés au Président de la République par le président de la Commission font état, est-il noté, des insuffisances constatées. La bureaucratie est particulièrement mise à l’index par l’orateur pour les atteintes aux droits de l’homme qu’elle génère. L’administration commet des abus quasi quotidiens, on le constate, note Me Farouk Ksentini.
Néanmoins si on exige de l’administration qu’elle respecte le citoyen, il est demandé à ce dernier la même chose à l’égard de celle-ci. Me Farouk Ksentini relève que nos concitoyens ne font pas preuve de civisme (position à l’égard de l’impôt, commerce informel, respect de l’environnement, etc.). Toutes ces actions font plus ou moins partie des infractions de la part des citoyens qui n’en assument pas la responsabilité.

Le véritable défenseur reste l’Etat

“L’Etat nous doit tout et on ne doit rien à l’Etat”, telle est la devise courante chez les citoyens. Le véritable défenseur reste l’Etat.

Plus celui-ci est fort et plus il sera à même de les défendre avec énergie. Le président de la Commission souligne que de façon naturelle, il est pour un Etat fort lui permettant ainsi d’accomplir sa mission.
Sur le bilan des droits de l’homme en Algérie, Me Farouk Ksentini le déclare positif, même s’il n’est pas suffisamment positif. En comparaison avec la situation qui prévalait dans les années 70, les choses ont considérablement évolué est-il noté, de façon positive en tout cas.

La Commission est intervenue par compassion sur la question des disparus

S’agissant de la question des disparus, Me Farouk Ksentini rappelle que le traitement du dossier ne fait pas partie des prérogatives de la Commission. Nous avons au niveau de celle-ci pris l’engagement de nous en occuper pour essayer de trouver des solutions à cette tragédie. Ce fut une priorité dans les travaux de l’institution. Concernant l’intervention des services de sécurité pour disperser il y a quelques jours le rassemblement de familles de disparus organisé tous les mercredis devant le siège de la commission, Me Farouk Ksentini se dit étranger à cette action alors que des accusations contre lui avaient été lancées par certains milieux. Il avoue avoir été particulièrement choqué par ces accusations sans fondement. Je n’ai ni l’autorité pour agir de la sorte ni de pouvoir de police.

Des familles de disparus étaient reçues à la Commission

Les familles de disparus se rassemblaient tous les mercredis devant le siège de la Commission. Nous les recevions à leur demande. Elles n’ont jamais subi de notre part la moindre interdiction, relève le président de la Commission Me Farouk Ksentini qui s’affirme légaliste rappelle qu’aujourd’hui je dois me référer à ce titre aux textes existants. Ils le sont sous la forme d’une Charte nationale sur la réconciliation nationale approuvée par référendum.

La charte sur la réconciliation nationale comme moyen de règlement

Des associations de familles de disparus continuent à revendiquer au titre de la justice et de la vérité l’ouverture de procès. En tant que revendication je la respecte, relève le président de la Commission mais je dois me référer en tant que responsable à ce que dit la loi. Les dispositions de la charte sont claires à ce sujet et notamment dans leurs articles 45 et 46 concernant l’impossibilité d’organiser des poursuites judiciaires contre les agents de l’ordre qui se seraient rendus coupables d’opération d’enlèvement dans la mesure où les preuves ne sont pas réunies et que cela s’est passé dans une période de confusion politique où l’Etat était menacé d’implosion.
Cette position a été déjà celle du président de la Commission lors de son passage au centre de presse d’El Moudjahid il y a quelques mois, Me Farouk Ksentini l’a rappelé solennellement jeudi dernier lors de la conférence-débat organisée au centre de presse d’El Moudjahid.

Le dossier des disparus est bien clos

Le président de la Commission assure qu’il n’évoquera désormais plus ce dossier, estimant qu’il n’a aucun pouvoir lui permettant d’y trouver des solutions. Il note que le rôle de la Commission est un rôle de consultation. Ce rôle a été rempli, estime-t-il. Concernant les récentes déclarations du Premier Ministre M. Ahmed Ouyahia concernant l’ouverture faite en direction des ONG internationales qui auront donc la possibilité de mener les enquêtes dans notre pays sur la situation des droits de l’homme, le président de la Commission juge la décision extrêmement positive.

Des autorisations accordées aux organisations onusiennes

Pour l’heure, ces autorisations concernent exclusivement les rapporteurs de commissions spécialisées aux Nations Unies sur l’ensemble du paquet concernant les droits de l’homme dans leurs multiples volets.
Des invitations vont être lancées aux rapporteurs spéciaux pour mener des enquêtes en Algérie, organiser des audits, commissions s’occupant des droits de l’enfance, de l’éducation, de la violence, droits de la femme, alimentation, logement, l’accès à l’eau potable, etc. Ce sont tous ces rapporteurs spéciaux qui vont être invités.

Des représentants canadiens, italiens, français invités

S’agissant de la commission dont il est à la tête, Me Farouk Ksentini enverra, dit-il, des invitations à des représentants canadiens, italiens, français. Le président de la Commission en conclut que l’Algérie a décidé de s’ouvrir à toutes les institutions s’occupant de la situation des droit de l’homme dans le monde. Il s’agit là d’un progrès substantiel, dit-il, qui doit nous encourager dans le cadre de la construction de l’Etat de droit. Cette construction, note Me Farouk Ksentini, relève de la volonté politique. Il y a des hommes et des femmes qui ont la capacité dans ce pays d’œuvrer dans le cadre de cette construction. Cela étant, cette construction de l’Etat de droit, la culture des droits de l’homme qui en découle, doivent être préservées au quotidien car elles demeurent particulièrement fragiles.

Dettes de reconnaissance en faveur de la commission

Intervenant à la suite de Me Farouk Ksentini, le témoignage de Mme Kouidri, mère d’un disparu et présidente d’association, a tenu à remercier le président de la Commission pour l’assistance qu’il a accordée familles de disparus ; c’est la seule institution qui nous a ouvert ses portes, dit-elle, et qui a transmis nos doléances aux autorités. Le travail accompli n’est pas négatif note l’intervenante, il reste néanmoins insuffisant. Elle regrette notamment que le président de la Commission ait décidé de ne plus évoquer à l’avenir la question des disparus. Elle pense qu’au contraire, on devrait continuer à en parler. Les dispositions de la charte n’ont pas encore apporté les éléments de réponse attendus, relève Mme Kouidri qui reconnaît néanmoins comme acte positif les indemnisations qui ont été versées mais qui gagneraient, dit-elle, a être accompagnées de mécanismes dont elle n’a pas précisé la nature, pour apaiser la douleur des familles de victimes.

Le respect dû aux familles des victimes

L’intervenante a regretté l’intervention des forces de sécurité devant le siège de la Commission pour disperser les familles de victimes qui avaient pris l’habitude de se retrouver tous les mercredis face au siège de la commission. Intervenant dans le débat Me Azzi Mérouane, avocat et responsable de la cellule assistance judiciaire près la cour d’Alger, a relevé que le dossier relatif à la réconciliation nationale a beaucoup avancé.

Plus de 6 000 cas de disparitions

On a dénombré, s’agissant des disparus, plus de 6 000 cas, dont la presque totalité des dossiers ont été apurés. L’orateur dénonce l’exploitation qu’on fait du dossier des disparus, certains milieux profitant de la détresse des familles. Ce dossier des disparus est bien un dossier de la tragédie nationale. Toutes les questions relatives à cette tragédie ont été prises en charge. Il reste que pour les cas qui ne sont pas évoqués dans la charte, les textes donnent pouvoir au Président de la République pour en assurer le traitement.

Les ONG internationales ont eu un rôle négatif

S’agissant d’une question sur les ONG internationales, le président de la Commission rappelle ce qu’il avait annoncé dans son intervention que les invitations n’étaient pas encore envoyées, mais cela va se faire, dit-il. Sur la période intermédiaire entre l’interdiction faite aux ONG de se rendre en Algérie et ce retour en grâce, le président de la Commission souligne que la rupture de l’Algérie avec les ONG vient du fait que ces mêmes ONG avaient pris fait et cause pour les groupes terroristes en Algérie, laissant croire que l’Etat combattait une opposition civile, alors que l’Algérie était bien en situation de légitime défense face à une agression de groupes armés qui s’attaquaient aux populations et opérant des destructurations massives.

Etat de légitime défense

L’Algérie a bien combattu le terrorisme en état de légitime défense et les agresseurs étaient bien les groupes terroristes. Les ONG internationales ont eu, à cet effet, une position insoutenable. Abordant l’exemple du Chili et de l’Argentine du temps où la dictature régnait dans ces pays dans les années 80, le président de la Commission note que les régimes en place étaient représentatifs de dictatures militaires et qu’ils combattaient une oppositions démocratique. L’Algérie n’était pas dans ce cas de figure relève le président de la Commission.

De graves erreurs de jugement

Les ONG ont commis par conséquent de graves erreurs de jugement à l’égard de notre pays. Je leur ai demandé de s’excuser, a révélé le président de la Commission et reconnaître ainsi leurs erreurs.

Le 11 septembre 2001 a servi de déclic

Notons qu’il a fallu la tragédie du 11 septembre 2001 qui a frappé les Etats-Unis pour que ces ONG reconnaissent la réalité du terrorisme et ses terribles conséquences. De là, ces ONG ont commencé à nuancer leurs jugements. S’agissant de la responsabilité de l’Etat dans les disparitions, suite à une question, le président de la Commission relève ce qu’il a toujours affirmé, que l’Etat était responsable mais pas coupable.

Responsabilité civile et non pénale

L’Etat a eu une responsabilité civile pas pénale concernant les disparitions ; celles-ci n’ont pas état organisées par l’Etat mais elles ont été le fait d’agents qui ont à l’insu de leurs responsables organisé ce type d’opérations. Des indemnisations ont été décidées. Leur principe a été accepté par l’Etat, ce qui n’était pas au départ, évident. Certaines familles les ont tout simplement refusées.

95 % des familles de disparus favorables aux indemnisations

En 2005, note le président de la Commission on avait organisé un sondage auprès des familles, 95 % des réponses ont été positives concernant les indemnisations vues comme une bonne chose . Il s’agissait-là de la part de l’Etat, s’agissant des indemnisations, d’un geste de solidarité nationale. La reconnaissance de la faute de l’Etat a conduit à prévoir des indemnisations qui ont été réellement versées. C’est quelque chose de positif, relève le président de la Commission.

L’impact positif induit par la promulgation de la Charte

L’adoption de la Charte, il faut le signaler, a beaucoup facilité la tâche.La réconciliation nous avons milité pour, note maître Ksentini. On a rappelé le principe que l’Etat devait respecter la parole donnée. A la Commission nous avons reçu des repentis, relève Me Ksentini, ils nous ont demandé de les aider à assurer leur réintégration dans la société. Le président de la Commission regrette ce qui a été dit par certains milieux à ce sujet que la Commission aidait les terroristes, ce qui était évidemment totalement faux, souligne le président de la Commission.

Justice, école, prisons,objet d’évaluation

Sur un autre volet, suite à des questions, M.Ksentini note que des rapports ont été adressés aux autorités sur un certain nombre de secteurs qui font l’objet de réformes, notamment la justice. Dans ces rapports, il a été fait le constat de dysfonctionnements au sein de la justice.
Nous les avons dénoncés et notamment sur le volet de la détention préventive et les abus qui l’accompagnaient. Cela m’a valu beaucoup de reproches de la part de magistrats mais c’est un fait avéré qu’il y a des abus notoires en matière de détention provisoire qu’il fallait dénoncer. Les choses ne se sont pas beaucoup améliorés mais la réforme de la justice a permis à d’autres domaines de le faire, bien que des progrès restent nécessaires.

La formation a bien évolué

Aujourd’hui en matière de formation à travers notamment l’ouverture de l’école de la magistrature, des progrès sont accomplis dans le sens d’une formation de qualité. Il y a également amélioration des conditions de détention dans les prisons. Treize maisons d’arrêt vont être livrées dont trois d’ici la fin de l’année.
Dans le rapport sur la santé publique il a été fait état des insuffisances constatées dans la situation qui prévalait dans les établissements hospitaliers mais des choses positives ont été rapportées également. Nous nous proposons de nous rendre dans les écoles pour voir comment l’enseignement se fait pour nos enfants qui ont droit à une école de qualité. M. Farouk Ksentini répondant à une question en ce sens, se dit hostile à toute forme de violence.
T.M.A.

M. Ksentini salue la décision d'inviter des rapporteurs de l’ONU pour s'enquérir de la situation en Algérie

Le président de la Commission consultative nationale de promotion et de protection des droits de l'homme (CCNPPDH), M. Farouk Ksentini, a salué jeudi à Alger la décision de l'Algérie d'inviter les détenteurs de mandats sur la promotion et la protection des droits de l'homme pour venir s'enquérir de la situation des droits de l'homme en Algérie. "Il a été décidé dernièrement par le Premier ministre d'inviter les rapporteurs des Nations unies sur les droits de l'homme et des institutions des droits de l'homme appartenant à d'autres pays", a déclaré M. Ksentini lors d'une conférence-débat tenue au siège du quotidien El Moudjahid, qualifiant cette décision d'"extrêmement importante" et de "progrès considérable" et "substantiel". "Cette décision nous encourage au niveau de la CCNPPDH à travailler encore plus pour la construction d'un Etat de droit", a-t-il affirmé, soulignant l'existence en Algérie d'une volonté politique "déterminée" et "irréversible" d'édifier un Etat de droit et le maintenir. Le conférencier a expliqué qu'une invitation a été adressée par le gouvernement aux rapporteurs spéciaux des Nations unies pour venir en Algérie et procéder aux enquêtes et aux investigations qu'ils ont l'habitude d'effectuer dans d'autres pays. Il s'agit des rapporteurs spéciaux sur la promotion et la protection du droit à la liberté d'opinion et d'expression, sur la violence à l'égard des femmes, ses causes et conséquences, sur le droit à l'éducation, sur le droit à toute personne de jouir du meilleur état de santé physique et mental, sur le droit à l'alimentation, et sur le logement convenable en tant qu'élément du droit à un niveau de vie suffisant, ainsi que sur le droit concernant l'accès à l'eau potable et à l'assainissement. Ces rapporteurs seront sur le terrain en Algérie "d'ici peu", a indiqué M. Ksentini. Il a fait savoir, également, que d'autres invitations ont été adressées par sa commission à un nombre d'institutions nationales des droits de l'homme de certains pays, en l'occurrence les commissions marocaine, canadienne, française, britannique, espagnole et italienne. A la question de savoir si des invitations ont été adressées à certaines organisations non gouvernementales (ONG) de défense des droits de l'homme, M. Ksentini a indiqué que l'Algérie a rompu avec ces ONG "parce que, dès le départ, elles ont pris fait et cause pour le terrorisme contre l'Algérie". "Ces ONG ont terni l'image de l'Algérie", a poursuivi M. Ksentini, soulignant que l'Algérie "est un pays respectable qui doit être respecté"."Ces organisations doivent reconnaître qu'elles se sont trompées sur l'Algérie", souhaitant, néanmoins, qu'elles puissent revenir en Algérie. "Mais, cette décision n'a pas été encore prise", a-t-il dit. Abordant la question des disparus, M. Ksentini a affirmé que rien n'obligeait sa commission à prendre en charge cette question et que si elle l'a fait c'est pour des considérations humanitaires. En réponse au slogan "vérité et justice" clamé par certaines familles de disparus, M. Ksentini a affirmé que les articles 45 et 46 de la Charte pour la paix et la réconciliation nationale sont "claires" à ce sujet, l'objectif étant de mettre définitivement fin aux chapitres douloureux de la tragédie nationale, y compris celui des disparus.
Par ailleurs, M. Ksentini a saisi l'occasion de cette rencontre pour dresser un bilan partiel de l'évolution des droits de l'homme en Algérie depuis qu'il est à la tête de la CCNPPDH (depuis 2001), affirmant qu'il est "positif", même "s'il reste des progrès à faire". "La situation s'améliore de manière substantielle", a-t-il assuré, soulignant que les droits de l'homme sont une culture et sont l'affaire de tous. "Cette culture n'est pas totalement répandue en Algérie qui a souffert du colonialisme pendant 132 ans et d'une décennie de terrorisme", a-t-il relevé.
APS